Le fabricant d’intgrédients alimentaires, d’arômes et de parfums a engagé une procédure pour contrefaçon de brevet en Chine concernant la manufacturing de sclaréol par voie biotechnologique.
dsm-firmenich a saisi le tribunal du district de Xiong’An, dans la province du Hebei, en Chine, d’une motion visant plusieurs entités chinoises, dont un producteur de sclaréol et un institut de recherche. La plainte porte sur l’utilisation non autorisée du brevet de dsm-firmenich relatif à la manufacturing de sclaréol par un procédé biotechnologique.
Le sclaréol composé chimique odorant présent dans la sauge sclarée (Salvia sclarea L.), plante dont il tire son nom. C’est un intermédiaire très utilisé en parfumerie, notamment dans la fabrication d’ingrédients aux notes ambrées tels que l’Ambrox® Tremendous. Firmenich a déposé un brevet en 2009 pour un procédé de manufacturing de sclaréol basé sur la biotechnologie.
dsm-firmenich a demandé au tribunal d’ordonner aux défendeurs de cesser cette utilisation non autorisée et d’indemniser l’entreprise pour la contrefaçon alléguée.
“En tant que chief mondial de l’innovation en parfumerie et beauté, dsm-firmenich s’appuie sur un solide portefeuille de applied sciences propriétaires. Notre place de premier plan en matière de propriété intellectuelle, fondée sur nos brevets et notre experience approfondie du sclaréol et de ses dérivés, nous permet de garantir à nos purchasers un accès continu à nos improvements, à notre qualité et à notre savoir-faire dans le domaine des ingrédients parfumants aux notes ambrées”, déclare Amaury Roquette, vice-président exécutif de la division Perfumery & Magnificence Substances chez dsm-firmenich.
“Compte tenu de la solidité de nos droits de propriété intellectuelle sur le sclaréol et ses dérivés, nous restons déterminés à engager toutes les actions en justice nécessaires pour garantir le respect des brevets exclusifs de l’entreprise ainsi que la safety de nos investissements, de nos improvements et de nos purchasers dans le monde entier”, a-t-il ajouté.
